Version Fr

Machine et Matériel pour la boulangerie et pâtisserie. Dresseuses macaron, choux, génoise, éclair, rochers coco, biscuit

MENTIONS LEGALES DE DREAMCONCEPT

Fabricant français de dresseuses.

Vous êtes actuellement connecté au site : http://www.dreamconcept.fr

 

Société

Dénomination Sociale : DREAMCONCEPT
Sarl au Capital de : 9999 euros
SIREN : 538 973 835
RCS : 538 973 835 RCS MELUN
N° Tva Intracommunautaire : FR 96 538973835
NAF : 2893Z
Siège Social : 5, Rue Gustave Eiffel - 77220 - TOURNAN en BRIE - FRANCE

Responsable de la publication : Philippe BOUTEILLIER
Contact : Hébergeur : 1&1
Concepteur du site : DREAMCONCEPT

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site internet.

Hébergement

Le Site est hébergé par 1&1. L'utilisateur reconnait avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, DREAMCONCEPT pourra interrompre le site à tout moment. DREAMCONCEPT met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d´une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site.

Propriété intellectuelle

Le site est la propriété de DREAMCONCEPT. Le site ainsi que l´ensemble des éléments que vous voyez ou que vous lisez sur le site sont protégés par la législation sur le droit d´auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l´autorisation écrite au préalable de DREAMCONCEPT. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de DREAMCONCEPT ou font l´objet d´une autorisation d´utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l´un de ces éléments sans l´autorisation écrite de DREAMCONCEPT. DREAMCONCEPT se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d´une action pénale.

Respect de L'image

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de DREAMCONCEPT et/ou sont utilisées par DREAMCONCEPT avec l´accord des titulaires des droits. L´utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de DREAMCONCEPT. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d´auteur, des droits à l´image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
Note : Vous êtes sur une photo et vous ne souhaitez pas apparaître sur le site, n’hésitez pas à nous contacter, nous la retirerons le plus rapidement possible.

Informations Personnelles

Par information personnelle, on entend « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l´identification des personnes physiques auxquelles elles s´appliquent » (Extrait de l´article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »), en adressant votre demande par courrier (papier ou EMail) à DREAMCONCEPT.

Modification - Mise à jour du site

Le contenu du préssent Site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions. Ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.
Par ailleurs, DREAMCONCEPT ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le présent site internet.

Liens HyperTexte

La création de liens hypertextes vers le présent site est soumise à l'accord préalable de DREAMCONCEPT.
DREAMCONCEPT n'édite pas et ne contrôle pas les sites des liens hypertextes externes en direction d'autres sites à partir du présent site. Leurs contenus ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de DREAMCONCEPT.

Utilisation de cookies

L’utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation et(ou) de mesure d’audience afin d’améliorer la qualité du site. L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Droit Applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Droits d'auteur

Les créations réalisées par DREAMCONCEPT au titre du droit d´auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l´autorisation écrite préalable de DREAMCONCEPT, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d´auteur.

Fabricant de machines pour boulangerie et pâtisseries. Machines de dressage (dresseuses) pour
macarons, biscuits, génoises, Rochers coco, éclairs, choux, tuiles, sablés, cookies

DREAMCONCEPT | 5, Rue Gustave Eiffel - 77220 TOURNAN en BRIE - FRANCE | Tel +33 1 64 07 86 02 | Fabricant Français de dresseuses

| Mentions légales | Accueil | Dresseuses biscuit et macarons | MiniDream | MicroDream | Dream | Fiches Produits | Sav | Contact |

© DREAMCONCEPT 2011